1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.nero.nc l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

• Propriétaire du site : SARL NERO DESIGNS – Contact : nerodesigns@nero.nc – Adresse : 74 rue de Sébastopol, Quartier Latin, Nouméa
• Identification de l’entreprise : SARL NERO DESIGNS – Contact : nerodesigns@nero.nc – Adresse : 74 rue de Sébastopol, Quartier Latin, Nouméa
• Directeur de la publication : Nero ALMEIDA- Contact : nerodesigns@nero.nc.
• Réalisation du site internet : Coup d’Ouest Nouvelle-Calédonie
• Hébergeur : Minnicoffee

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

SARL NERO DESIGNS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

3 – Limitations de responsabilité.

NERO DESIGNS ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.nero.nc.

4 – CNIL et gestion des données personnelles .

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.nero.nc dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.

5 – Liens hypertextes et cookies.

Le site https://www.nero.nc contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.nero.nc.

6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.nero.nc est soumis au droit français.